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CGU & CGV - Marie-Louise Russo-Delattre

Votre dédicace

Je me ferai un plaisir de vous écrire une dédicace personnalisée si vous m'indiquez en désirer une, dans la case prévue à cet effet dans la partie Commande.
 

CGU & CGV

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Au 12 novembre 2018

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

 

www.marielouiserussodelattre.com est un site dédié à la promotion de l’œuvre de Marie-Louise RUSSO-DELATTRE.

Est considéré comme utilisateur  tout internaute qui visite le site.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois avoir lieu.

Le présent site est régulièrement mis à jour.

Le présent site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

DESCRIPTION DES SERVICES PROPOSES

Le présent site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités d’écriture de Marie-Louise RUSSO-DELATTRE ainsi que de proposer l’achat de ses œuvres.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Marie-Louise RUSSO-DELATTRE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, photographies…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marie-Louise RUSSO-DELATTRE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations saisies par les internautes sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement informatique.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 26 août 2004, les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site (nom, prénom, adresse postale, adresse mail, par exemple) sont exclusivement destinées à Marie-Louise RUSSO-DELATTRE et ne sont en aucun cas diffusées à des tiers.  Les informations personnelles relatives à l’utilisateur ne sont collectées que pour le besoin de certains services proposés par le présent site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

A l’occasion de l’utilisation du présent site peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Méthodes utilisées pour récolter, stocker et utiliser les données : WordPress et ses plug-ins ou encore liens affiliés (Amazon, Fnac, Stripe, etc).

Méthodes de sécurisation des données : Mots de passe complexes, protection par des plugins comme Akismet et Wordfence.

Durée de conservation des données : Ces données seront conservées le temps prévu par la législation (entre 3 et 6 ans).

Le cas échéant, Marie-Louise RUSSO-DELATTRE se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

 

 

GESTION DES COOKIES

La navigation sur le présent site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur afin de bloquer les cookies.

Le site conserve les cookies de navigation des internautes : afin de réaliser des statistiques de navigation avec Google Analytics (cookies de solutions de mesures d’audience), afin de proposer de la publicité ciblée, afin de permettre le partage vers vos comptes de réseaux sociaux (un cookie est généré par le bouton de partage lorsqu’il se connecte à votre compte).

Le délai de validité du consentement au dépôt des Cookies est porté à 13 mois au maximum. A l’expiration de ce délai, le consentement devra être recueilli de nouveau.

 

JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.marielouiserussodelattre.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Périgueux.

 

 

 

 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

 

Les conditions générales de vente (les “CGV”) ont pour but, d’une part, d’informer l’acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles la vente et à la livraison des livres commandés via le présent site sont réalisées et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties. Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation des CGV dont l’acheteur reconnait explicitement avoir pris connaissance préalablement à la conclusion d’une commande.

 

DESIGNATION

Le « site » désigne la boutique qui permet la vente des livres écrits et auto-édités sous différents formats (papier, pdf, epub) directement sur le site ou sur des plateformes partenaires.

« L’acheteur » désigne toute personne physique qui passe une commande sur ce présent site.

La « Commande » désigne tout achat validé par Marie-Louise RUSSO-DELATTRE sur le présent site ou par les plateformes partenaires.

 

DROIT D’AUTEUR

Les ouvrages vendus sur ce présent site sont protégés par le dépôt d’un copyright dans 163 pays. Tous les droits sont exclusivement réservés à son auteur et aucune partie de ce livre ne peut être republiée, sous quelque forme que ce soit, sans le consentement écrit de l’auteur. L’utilisateur où l’acheteur n’a aucun des droits de revente, ni de diffusion, ni d’utilisation de cet ouvrage sans accord préalable de l’auteur. L’utilisateur ou l’acheteur ne dispose d’aucun Droit de Label Privé. Toute violation de ces termes entraînerait des poursuites à son égard.

COMMANDE

L’acheteur sélectionne le format de son choix sur la page dédiée à la boutique. Les livres papier peuvent être directement commandés sur le présent site. Les livres numériques peuvent être commandés sur les plateformes partenaires. Les commandes effectuées sont prises et compte et traitées dès réception du règlement. Marie-Louise RUSSO-DELATTRE décline toute responsabilité quant aux potentiels problèmes rencontrés avec les plateformes partenaires.

 

PRIX

Les prix sont indiqués en Euros (€) et sont exonérés de TVA.

Les frais de livraison représentent un forfait d’expédition correspondant à une livraison entre deux et trois jours ouvrés en France Métropolitaine.

Pour les commandes extérieures au site, les plateformes appliquent des frais de livraison qui leur sont propres et de manière indépendante de la volonté de Marie-Louise RUSSO-DELATTRE.

 

REGLEMENT

Le règlement se fait par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard, American Express) via une page sécurisée (système Stripe. L’acheteur doit indiquer le numéro de sa carte, sa date de validité et le cryptogramme (saisie sécurisée par cryptage SSL), par Paypal via une page sécurisée, par chèque ou par virement bancaire..

Une facture sera jointe à chaque livraison de commande de livre papier.

Pour toute question relative au règlement et à la facturation lors d’une commande sur les plateformes partenaires, l’acheteur doit se rapprocher du service client de la plateforme concernée.

 

ENVOI DE LA COMMANDE

Pour les livres papier, commandés directement sur le site, les livres sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de sa commande, entre deux et trois jours ouvrés par le Service de La Poste. Il est à préciser qu’en aucun cas, Marie-Louise RUSSO-DELATTRE ne pourra être tenue responsable d’un retard dû à La Poste et indépendante de sa volonté, telles que des grèves, des droits de retraits, etc.

En cas de problème, l’acheteur peut contacter l’écrivain via l’adresse mail figurant à la page Contact ou via le formulaire  mais toujours muni de son numéro de commande.

Pour les livres numériques commandés sur les plateformes partenaires, celles-ci sont responsables de l’envoi et de la bonne réception des produits commandés. En cas de problème, l’acheteur est prié de se renseigner auprès du service Client de la plateforme concernée.

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Découvrez le premier chapitre de "L'humiliée" en PDF

Sortie officielle le 5 décembre 2018
Vous pouvez télécharger et lire le premier chapitre de mon roman "L'humiliée" au format PDF.
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Ecrit par Marie-Louise Russo-Delattre, écrivain et poète
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